Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUCE-MINES
SIGN DIFFUSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1431947
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1997

Présentation de la marque POUCE-MINES

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUCE-MINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGN DIFFUSION domicilié(e) 3 et 5, rue Beaumarchais, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque POUCE-MINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUCE-MINES est expirée depuis le 23 octobre 1997.

SIGN DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : SIGNCOM , ROULOBOARD , BICOL , MAGICPLOTS , FLASHBOARD , NEW CALLIPLUME , BIOPEN , FEUTRAPLUME , PENTEX POCKET , JUVECRAN


SIGN DIFFUSION (Société Anonyme) - 3 et 5, rue Beaumarchais, 93100 MONTREUIL. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

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